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Article principal : Sénat conservateur.

Sénat Conservateur
Parlement français

Consulat
Flag of France Empire français

Description de l'image  Médaille en vermeil Sénat conservateur (Constitution de l'an VIII) sans txt.svg.
Type
Type Chambre haute
Chambres Sénat conservateur
Tribunat
Corps législatif
Présidence
Président
Structure
Membres
Liste

Palais du Luxembourg, Paris

Description de cette image, également commentée ci-après

Photographie du lieu de réunion

Divers
Voir aussi Constitution de l'an VIII
Constitution de l'an X
Constitution de l'an XII
Costume de sénateur (Premier Empire)

Costume[1] de sénateur (Premier Empire)[2]

Politique  du Premier Empire
Image illustrative de l'article Liste des membres du Sénat conservateur
Flag of France Empire français (Constitution)

Flag of France Empire français (Cent-Jours) (Acte additionnel de 1815)

Cette liste permet de comprendre les diverses évolutions chronologiques de cette assemblée. Elle vient en complément de la catégorie Catégorie:Membre du Sénat conservateur, qui fournit une liste des membres par ordre alphabétique.

Nominations constitutionnelles du 22 frimaire an VIII (13 décembre 1799) Modifier

La constitution nomme nominativement les deux consuls sortants Emmanuel-Joseph Sieyès et Pierre Roger Ducos sénateur d'office en leur confiant la charge de nommer pour le 4 nivôse, première session, la majorité (soit 31 membres) de l'assemblée.

  1. Roger Ducos, consul sortant
  2. Sieyès, consul sortant

Nominations du 3 nivôse an VIII (24 décembre 1799) Modifier

Pierre-Simon, marquis de Laplace (1745-1827) - Guérin

Simon Marquis de Laplace (1745-1827), mathématicien et astronome, en habit de chancelier du Sénat sous l'Empire, Jean-Baptiste Paulin Guérin (1783–1855), 1838, Musée de l'Histoire de France (Versailles).

Naigeon Elzidor - Gaspard Monge (1746-1818), comte de Peluse, mathématicien, en grand habit de Président du Sénat Conservateur

Gaspard Monge (1746-1818), comte de Péluse, mathématicien, en grand habit de président du Sénat Conservateur, Jean Guillaume Elzidor Naigeon (1797-1867), 1842, Musée de l'Histoire de France (Versailles).

Jean Rousseau (homme politique, 1738-1813)

Jean Rousseau (1738-1813).

Le 3 nivôse de l'an VIII, les citoyens Sieyes, Roger-Ducos (consuls sortants) et les second et troisième consul arrivant Cambacéres et Lebrun se réunissent au petit palais du Luxembourg pour désigner la majorité du sénat conservateur. Ils nomment 29 sénateurs ce jour-là.

Il s'agit de  :

  1. Beaupuy, de la Commission des Anciens. (décédé le 19 septembre 1802)
  2. Berthollet, administrateur de la Monnaie
  3. Cabanis, de la Commission des Cinq-cents (décédé le 5 mai 1808)
  4. Cornet, de la Commission des Anciens
  5. Cousin, du Conseil des Anciens (décédé le 29 décembre 1800)
  6. Creuzé-Latouche, de la Commission des Cinq-cents (décédé le 23 octobre 1800)
  7. Dailly, ex-constituant (décédé le 20 août 1800)
  8. Destutt, ex-constituant
  9. Dubois-Dubais, du Conseil des Anciens
  10. Ducis, de l'Institut national (il refusa ce poste, par principe.)
  11. Fargues, de la Commission des Anciens (décédé le 24 septembre 1804)
  12. Garran-Coulon, ex-conventionnel, substitut du commissaire du Gouvernement au tribunal de cassation
  13. Garat, de la Commission des Anciens
  14. Hatry, ex-général en chef (décédé le 30 novembre 1802)
  15. Kellermann, ex-général en chef
  16. Lacépède, professeur au muséum d'histoire naturelle
  17. Lambrechts, ex-ministre de la Justice, président de l'administration centrale de la Dyle
  18. Laplace, ministre de l'Intérieur
  19. Lecouteulx-canteleu, ex-constituant, président de l'administration de la Seine
  20. Lermercier, de la Commission des Anciens
  21. Lenoir-Laroche, de la Commission des Anciens
  22. Lespinasse, général de division
  23. Monge, ex-ministre de la Marine
  24. Pléville-Lepeley, vice-amiral (décédé le 2 octobre 1805)
  25. Porcher, de la Commission des Anciens.
  26. Resnier, ex-envoyé de la république à Genève, archiviste des relations extérieures (décédé 8 octobre 1807)
  27. Rousseau, de la Commission des Anciens (décédé le 7 novembre 1813)
  28. Vimar, de la Commission des Anciens
  29. Volney, de l'Institut national

Ils sont tous convoqués individuellement pour la première séance du sénat le lendemain 4 nivôse à 9h du matin.

Source : Bulletin des Lois de la République, n°341 (1799)

Première session du Sénat conservateur le 4 nivôse an VIII (25 décembre 1799)Modifier

Portrait de Rapaël de Casabianca

Raphael de Casabianca.

Albert Gregorius - Portrait de Charles A. Chasset

Portrait du comte Charles Antoine Chasset, d'Albert Grégorius, Musée Groeninge de Bruges.

Velyn - N-François de Neufchateau, comte de l'Empire, né le 17 avril 1750 à Neufchateau.

Nicolas-Louis François de Neufchâteau.

Le lendemain matin, sous la présidence initiale de Marc François Dailly, doyen de l'assemblée[3] et avec Fargues (le plus jeune) comme secrétaire, 29 nouveaux sénateurs sont désignés. Il s'agit, rangés par ordre alphabétique, de :

  1. Abrial, commissaire du Gouvernement au tribunal de cassation (Il refusa sa nomination pour prendre le poste de Ministre de la Justice. Il sera renommé sénateur à la fin de son mandat de ministre).
  2. Casabianca (Raphaël), général de division
  3. Chasset, du Conseil des Anciens
  4. Choiseul-Praslin, ex-constituant (décédé le 28 janvier 1808)
  5. François-Armand Cholet, de la Commission des Cinq-cents
  6. Clément de Ris, ex-commissaire de l'Instruction publique, ex-président de l'administration d'Indre-et-Loire
  7. Cornudet, de la Commission des Anciens
  8. Cretet, de la Commission des anciens (il refusa sa nomination en raison de sa nomination au Conseil d'État.)
  9. Darcet, de l'Institut national (décédé le 12 février 1801)
  10. Daubenton, professeur au muséum d'histoire naturelle (décédé le 31 décembre 1799[4])
  11. Davous, administrateur du département de la Seine
  12. Depère (Mathieu), de la Commission des Anciens
  13. Dizez, ex-conventionnel, commissaire du Gouvernement à l'administration centrale du département des Landes
  14. Drouin (Louis), négociant à Nantes[5] (Il refusa le poste, arguant de son grand âge et de ses infirmités[6].)
  15. François (de Neufchâteau), ex-directeur, ex-législateur, ex-ministre de l'Intérieur
  16. Herwyn, de la Commission des Anciens
  17. Journu-Aubert, ex-législateur, négociant à Bordeaux
  18. Lagrange, de l'Institut national
  19. Laville-Leroulx, négociant, ex-constituant (décédé le 3 avril 1803)
  20. Lejean (Lazare), négociant à Marseille
  21. Levavasseur, négociant, président du tribunal de commerce à Rouen (décédé le 8 août 1802)
  22. Péré, de la Commission des Anciens
  23. Perregaux, banquier (décédé le 17 février 1808)
  24. Regnier, de la Commission des Anciens. (il refusa le poste en raison de sa nomination au Conseil d'État)
  25. Roederer, ex-constituant (il refusa le poste en raison de sa nomination au Conseil d'État)
  26. Sers (de la Gironde), ex-conventionnel, négociant à Bordeaux
  27. Vernier, de la Commission des Anciens.
  28. Vien, peintre, de l'Institut national
  29. Villetard, de la Commission des Cinq-cents.

La séance reprend à 16h00 l'après-midi du 4. Abrial, Cretet, Regnier et Roederer annoncent qu'en raison de leurs nominations à d'autres postes, ils ne peuvent accepter de devenir conservateur. En conséquence, 4 autres membres sont élus :

  1. Bougainville, vice-amiral (décédé le 31 août 1811)
  2. Morard de Galles, vice-amiral
  3. Jacqueminot, de la Commission des Cinq-cents
  4. Serrurier, général de Division

Lors de cette première session, Emmanuel-Joseph Sieyès est élu président, Roger-Ducos et Lacépède sont élus secrétaires.

Nominations suivantes Modifier

24 pluviôse an VIII (13 février 1800) Modifier

  1. François Barthélemy

18 ventôse an VIII (9 mars 1800)Modifier

  1. Jean-Denis Lanjuinais

11 germinal an VIII (1er avril 1800) Modifier

  1. François Joseph Lefebvre

8 thermidor an VIII (27 juillet 1800)Modifier

  1. Charles Henri de Belgrand de Vaubois

28 frimaire an IX (19 décembre 1800)Modifier

  1. Claude-Pierre Dellay d'Agier
Maurepin - N. Colaud, comte de l'Empire

Claude Sylvestre Colaud.

8 nivôse an IX (29 décembre 1800)Modifier

  1. Antoine-Guillaume Rampon

28 nivôse an IX (18 janvier 1801)Modifier

  1. Aaron Jean François Crassous, meurt le 10 septembre 1801.

24 pluviôse an IX (13 février 1801) Modifier

  1. Claude Sylvestre Colaud

8 ventôse an IX (27 février 1801)Modifier

  1. François Denis Tronchet

21 ventôse an IX (12 mars 1801)Modifier

  1. Louis Auguste Juvénal des Ursins d'Harville

8 germinal an IX (29 mars 1801)Modifier

  1. Dominique-Catherine Pérignon

    Dominique-Catherine, marquis Pérignon, maréchal de France, Philippe-Auguste Hennequin, vers 1804.

    Catherine-Dominique de Pérignon[7]

4 nivôse an X (25 décembre 1801)Modifier

Nommé en remplacement du sénateur Aaron Jean François Crassous, décédé[8]

  1. Henri Grégoire, membre du corps législatif

14 nivôse an X (4 janvier 1802)Modifier

  1. Jean Fabre de La Martillière

28 nivôse an X (18 janvier 1802)Modifier

  1. Jean-Nicolas Démeunier

Nominations suivant la Constitution du 16 thermidor an X (2 août 1802)Modifier

Robert Lefèvre - Lucien Bonaparte, Prince de Canino (1755-1840)

Lucien Bonaparte, Prince de Canino (1755-1840), Robert Lefèvre (1755–1830), Musée de l'Histoire de France (Versailles).

L'Article 62 de cette constitution précisent que les membres du grand conseil de la Légion d'honneur sont membres du Sénat, quel que soit leur âge. À ce titre, les deux frères de Napoléon Bonaparte intègrent de fait le Sénat.

  1. Joseph Bonaparte
  2. Lucien Bonaparte

L'Article 39 précisent également que les consuls sont membres du Sénat, et le président.

  1. Jean-Jacques-Régis de Cambacérès
  2. Charles-François Lebrun

27 fructidor an X (14 septembre 1802) Modifier

  1. André Joseph Abrial (à la fin de son poste ministériel)
  2. Jean Baptiste de Belloy (décédé le 10 juin 1808)
  3. François Marie d'Aboville
  4. Joseph Fouché
  5. Pierre-Louis Roederer

2 fructidor an XI (20 août 1803)Modifier

Jean-Louis Emmery

Jean-Louis Emmery.

  1. Jean-Louis Emmery

7 fructidor an XI (25 août 1803)Modifier

  1. Pierre Garnier de Laboissière (décédé le 14 avril 1809)

11 fructidor an XI (29 août 1803)Modifier

  1. Degrégory Marcorengo

14 fructidor an XI (1er septembre 1803)Modifier

  1. Louis-Joseph-Charles-Amable d'Albert de Luynes (décédé le 23 mai 1807)

8 brumaire an XII (31 octobre 1803)Modifier

  1. François Jaucourt

10 brumaire an XII (2 novembre 1803)Modifier

  1. Jean-Baptiste Lebrun, comte de Rochemont

14 pluviôse an XII (4 février 1804)Modifier

François Marie Joseph Justin Comte de Viry (1736-1813)

François Marie Joseph Justin, comte de Viry (1736-1813).

  1. Justin de Viry

28 pluviôse an XII (18 février 1804)Modifier

  1. François-Antoine de Boissy d'Anglas
  2. Pierre Nicolas de Fontenay (décédé le 14 février 1806)

6 germinal an XII (27 mars 1804) Modifier

  1. François Cacault (décédé le 10 octobre 1805)
  2. Germain Garnier

1 floréal an XII (21 avril 1804)Modifier

  1. Bruneteau Sainte Suzanne
  2. Claude de Beauharnais
  3. Delannoy
  4. Saint-Martin-Delamotte

Nominations selon la Constitution du 28 floréal an XII (18 mai 1804) Modifier

L'article 35 de cette constitution précisent que sont membres du Sénat :

Ceci conforte donc dans leur poste de sénateurs :

  1. Joseph Bonaparte, en tant que Grand-électeur
  2. Jean-Jacques-Régis de Cambacérès, en tant qu'archichancelier de l'Empire
  3. Charles-François Lebrun, en tant qu'architrésorier
  4. Louis Bonaparte, en tant que Connétable

25 thermidor an XII (13 août 1804)Modifier

Jean-Antoine CHAPTAL, sénateur

Jean-Antoine Chaptal, comte de Chanteloup (1756-1832).

  1. Jean-Antoine Chaptal

30 vendémiaire an XIII (22 octobre 1804)Modifier

Élections pour l'une des places vacantes par la mort, ou pour l'une des places additionnelles (article 61 de l'acte du 26 thermidor an X)

  1. Pierre Jean Alexandre Tascher
  2. Jean Baptiste Camille Canclaux, général de division
  3. Jean André Saur, membre du Corps législatif

7 brumaire an XIII (29 octobre 1804) Modifier

Élection, pour remplacer le sénateur Fargues décédé

  1. Rigal, législateur

8 frimaire an XIII (29 novembre 1804)Modifier

  1. Félix Baciocchi

25 frimaire an XIII (16 décembre 1804)Modifier

  1. Jean-Baptiste-Pierre Bevière (décédé le 12 mars 1807)

12 pluviôse an XIII (1er février 1805) Modifier

Nominations aux dignités de l'Empire, sénateur par droit
Napoléon informe au cours de cette séance avoir nommé :

  1. Joachim Murat, Grand Amiral de l'Empire - il prêtera serment le 15 pluviôse an XIII (4 février 1805)
  2. Eugène de Beauharnais, archichancelier d'État - celui-ci ne prêtera le serment que le 16 décembre 1809.

Nominations par décret impérial

  1. cardinal Joseph Fesch, archevêque de Lyon et grand aumônier de l'empereur
  2. cardinal Cambacérès, archevêque de Rouen
  3. général Pierre Riel de Beurnonville, ambassadeur auprès de sa majesté catholique
  4. Charles-Louis Huguet de Sémonville, ambassadeur auprès de la République battave
  5. Henri Cardin Jean-Baptiste d'Aguesseau, ministre plénipotenciaire auprès du roi du Danemark
  6. Gabriel Marie Joseph d'Hédouville, général de division
  7. Pierre Marie Barthélemy Ferino, général de division, commandant la 3ème division militaire
  8. Louis Jean-Baptiste Gouvion, inspecteur général de la gendarmerie
  9. Jean Dembarrère, inspecteur général du génie
  10. Louis-Gustave Doulcet de Pontécoulant, préfet du département de la Dyle
  11. Jean-Victor Colchen, préfet du département de la Moselle
  12. Gabriel Louis de Caulaincourt, président du collège électoral du département de l'Aisne
  13. de Saint-Vallier, président du collège électoral du département de la Drôme
  14. Jean-Baptiste Papin, président de l'assemblée du canton d'Aire, département des Landes (décédé le 3 février 1809)
  15. de Valence, président du canton de Varzy, département de la Marne

5 thermidor an XIII (24 juillet 1805) Modifier

  1. de Fleurieu

4 brumaire an XIV (26 octobre 1805)Modifier

  1. Michel-Angelo Cambiaso
  2. Girolamo-Luigi Durazzo (décédé le 21 janvier 1809)

28 mars 1806 Modifier

Général Michel Ordener1

Michel Ordener (1755-1811).

Berthon - Napoléon Ier reçoit au Palais Royal de Berlin, les députés du Sénat français, le 19 novembre 1806

Napoléon reçoit au palais royal de Berlin les députés du Sénat, 19 novembre 1806[9], René Théodore Berthon (1776–1859), Musée de l'Histoire de France (Versailles).

Élections de 3 sénateurs, un pour répondre à l'article 61 de l'acte du 16 thermidor an X, deux pour succéder aux sénateurs décédés Cacault et Pléville le Pelley.

  1. Dupuy, conseiller d'état
  2. Latour-Maubourg
  3. Maleville, président à la cour de cassation

20 mai 1806 Modifier

  1. Joseph Laurent Demont
  2. Jean Joseph Ange d'Hautpoul
  3. Michel Ordener (décédé le 30 août 1811)
  4. Louis-Mathias de Barral
  5. Claude François Marie Primat
  6. Octave Faletti de Barol
  7. Louis Engelbert d'Arenberg
  8. de Loë (décédé le 30 mai 1813)

14 août 1807 Modifier

Nominations au titre de l'article 57 de l'acte du 28 floréal an XII

  1. Klein, général de division
  2. Beaumont, général de division
  3. Beguinot, général de division (décédé le 26 septembre 1808)
  4. Fabre (de l'Aude), président du Tribunat
  5. Curée, du Tribunat
  6. Hyacinthe de La Tour, archevêque de Turin
  7. Dupont, maire de Paris

Titulaires en tant que Grand Dignitaires

19 août 1807Modifier

Général JEROME SOULES (1760-1833)

Général Jérôme Soulès (1760-1833), Marie-Nicolas Ponce-Camus, 1812.

Élections faisant suite aux décès des sénateurs Defontenay, Tronchet et de Luynes

  1. Lejeas
  2. Cossé-Brissac
  3. Général Soulès

6 mars 1809 Modifier

Élections de 2 sénateurs faisant suite aux décès des sénateurs Cabanis et Resnier

  1. Lafaurie de Montbadon, maire de Bordeaux
  2. Mérode-Westerloo, maire de Bruxelles

18 mars 1809 Modifier

Nominations par Napoléon, communiqué au Sénat conservateur en séance du 28 mars 1809

  1. cardinal Caselli, évêque de Parme
  2. prince Corsini l'ainé, de Florence
  3. Ranuce Anguissola, de Plaisance
  4. Vittorio Fossombroni, ancien lieutenant général en Toscane
  5. Hippolyte Venturi, ancien sénateur de Florence

28 mars 1809 Modifier

Élections faisant suite aux décès des sénateurs Perregaux et de Choiseul-Praslin

  1. Luigi Domenico Carbonara, premier président de la cour d'appel de Gênes, en remplacement de Perregaux, décédé
  2. Charles Cochon de Lapparent, préfet du département des Deux-Nèthes, en remplacement de Choiseul-Praslin, décédé

14 décembre 1809 Modifier

Élections de 3 sénateurs, pour succéder à Vien, Garnier-Laboissière et Morand de Galle, décédés

  1. Ferdinand de la Ville, chambellan de Madame
  1. Emmanuel Pastoret
  2. comte Orillard de Villemanzy, inspecteur en chefs aux revues

5 février 1810 Modifier

Nominations par Napoléon, communiqués au Sénat conservateur en séance du 8 février 1810

  1. Jean François Aimé Dejean, premier inspecteur du génie
  2. Jean-Pierre Louis de Fontanes, grand-maître de l'université
  3. Comte Rédon, conseiller d'état
  4. comte Henri Shée, conseiller d'état
  5. vice-amiral Thévenard
  6. Baron de Belderbusch, préfet du département de l'Oise

3 mars 1810 Modifier

Élection, faisant suite au décès du sénateur comte Sers

  1. François Scolastique de Guéheneuc, administrateur des forêts

30 décembre 1810 Modifier

Nomination de 5 sénateurs hollandais, faisant suite à l'annexion du Royaume de Hollande dans l'Empire :

  1. Rutger Jan Schimmelpenninck
  2. Philippe Jules Zuylen van Nyerelt
  3. Frédéric Gilbert van Dedem van Gelder
  4. Jean Wolters van de Poll, maire d'Amsterdam
  5. Jean Meerman van Dalen et Wauren

22 février 1811 Modifier

Décret de Napoléon nommant trois italiens des « peuples des départements de Rome et du Trasimène », membre du Sénat.

  1. Alexandre Buonacorsi
  2. Joseph Spada
  3. Charles Colonna d'Avella

5 avril 1813 Modifier

Décret[10] de Napoléon nommant deux des acteurs de la signature du Concordat, membres du clergé, au Sénat.

  1. Alphonse Hubert de Latier, cardinal de Bayane
  2. Jean-Baptiste Bourlier, évêque d'Evreux
Velyn - Jean-Baptiste Nompère de Champagny, duc de Cadore, né en 1756 à Roanne

Jean-Baptiste Nompère de Champagny, par Philipp Velyn (1787–1836), Musée national du Château de Malmaison, Rueil-Malmaison.

  1. Claude Juste Alexandre Legrand
  2. François de Chasseloup-Laubat
  3. Jean Jacques Basilien Gassendi
  4. Antoine Marie Philippe Asinari de Saint-Marsan
  5. François Barbé-Marbois
  6. Charles Lidewine Marie de Croix
  7. Jean-Baptiste Nompère de Champagny
  8. Gérard Christophe Michel Duroc (décédé le 13 mai 1813 avant de pouvoir siéger)
  9. Pierre de Montesquiou Fezensac
  10. Armand Augustin Louis de Caulaincourt
  11. Louis-Philippe de Ségur

14 avril 1813 Modifier

Élection, faisant suite au décès du sénateur comte Bougainville

  1. Alexandre Joseph Séraphin d'Haubersaert

Sources Modifier

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Notes et références Modifier

  1. On notera que le revers de la cape n'est pas blanc, mais doré.
  2. www.senat.fr
  3. Il fut aussi le 1er juin 1789 nommé doyen du Tiers État aux États Généraux de 1789
  4. Buffon écrit dans une de ces lettres qu'il décède au retour de la première séance à laquelle il est assisté !
  5. sur certains documents, une erreur de typographie transforme Nantes en Mantes.
  6. Le Lycée armoricain - Revue de l'Ouest, sur GoogleBooks et aussi Archives parlementaires sur GoogleBooks
  7. Extrait des registres du Sénat conservateur. « 8 germinal an IX. Vu le message du Corps législatif, du 24 ventôse dernier, par lequel il présente le citoyen Grégoire, l'un de ses membres, comme candidat pour une place vacante du Sénat conservateur ; Vu pareillement le message du premier Consul, du 26 du même mois, par lequel il présente pour la même place le général Pérignon ; Vu enfin le message du Tribunat du 28 ventôse, contenant présentation, pour la même place, du citoyen Démeuniers (C'est donc à tort que tous les biographes ont présenté Pérignon comme le successeur de Démeuniers au Sénat conservateur) l'un de ses membres; Le Sénat, réuni au nombre des membres prescrits par l'article 90 de la Constitution, procède, en exécution de l'article 16, au choix d'un sénateur entre les trois candidats qui ont partagé le vœu des autorités présentantes ; La majorité absolue des suffrages recueillis au scrutin individuel se fixe sur le citoyen Pérignon, général de division ; Il est proclamé par le président membre du Sénat conservateur. Le Sénat arrête que cette nomination sera notifiée, par un message du Corps législatif, au Tribunat et aux consuls de la République.  »
  8. ACTE du Sénat conservateur du 4 Nivôse An X
  9. Le Sénat conservateur ayant délibéré, le 14 octobre 1806, qu'une députation de trois de ses membres se rendrait auprès de l'Empereur à Berlin, pour lui offrir l'hommage du dévouement du Sénat, François de Neufchâteau et Colchen arrivèrent à Berlin pour remplir cette mission.
    Le 19, l'Empereur les reçut au retour de la parade : François de Neufchâteau porta la parole au nom du Sénat. L'Empereur, en répondant qu'il remerciait le Sénat de sa démarche, chargea la députation de rapporter à Paris les 340 drapeaux et étendards pris dans cette campagne sur l'armée prussienne. L'Empereur fit aussi remettre à la députation l'épée, l'écharpe, la hausse-col et le cordon du grand Frédéric, pour être transportés aux Invalides, remis au gouverneur et gardés à l'Hôtel (Moniteur du 30 novembre 1806). L'empereur est accompagné des maréchaux de l'Empire, Murat, Berthier, Davout, Soult, Ney, Lefebvre, du général Caulincourt et de divers personnages parmi lesquels Maret, ministre d'État, et Denon, directeur général des Musées. Deux chambellans tiennent sur un coussin, les objets ayant appartenu au grand Frédéric. Derrière les trois sénateurs d'Aremberg, François de Neufchâteau et Colchen, se trouve l'écrivain Étienne, alors secrétaire du ministre Maret et depuis membre de l'Académie française.
    Source 
    « Blog de berdom : Versablog - [[Château de Versailles]] », Rez de chaussée - Aile midi - 164 Salle des campagnes 1805., sur berdom.skyrock.com (consulté le 4 août 2011)
  10. Extrait du décret de Napoléon : « ...sont nommés membres du sénat conservateur : 1°, le cardinal Bayane, prélat distingué par ses vertus religieuses, l'étendue de ses lumières et les services qu'il a rendu à la patrie; il a travaillé au concordat de Fontainebleau, qui complète les libertés de nos églises, œuvre commencée par saint louis, continuée par Louis XIV et achevée par Nous; 2°,le baron Bourlier, évêque d'Evreux, le doyen de nos évêques, l'un des docteurs les plus distingués de la Sorbonne de Paris, société qui rendit de si importants services à l'État en démèlant, au milieu des ténèbres des siècles, les vrais principes de notre religion d'avec les prétentions subversives de l'indépendance des couronnes. Nous désirons que le clergé de notre empire voie dans ces choix un témoignage de la satisfaction que nous avons de sa fidélité, de ses lumières et de son attachement à notre personne. »[1]
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