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Présentation


Cette page liste les articles soupçonnés d'enfreindre un droit d'auteur, ou avérés comme tels et permet d'en discuter. Pour les cas inverses (un site copie un article de Aigles et Lys sans respecter les licences GFDL et CC-BY-SA 3.0), voir Aigles et Lys:Respect de la licence à vérifier.

Quelques recommandations :

Si vous souhaitez consulter la liste complète des articles soupçonnés d'enfreindre un droit d'auteur : afficher la liste complète.


<span id="Proc.C3.A9dure"/>Procédure


Pour un guide détaillé sur la gestion de violation du droit d'auteur, voir le guide pas à pas du traitement de copyvio

Comment signaler un article soupçonné de violation du droit d'auteur ?


  1. Ajoutez en tête de la page soupçonnée de violation du droit d’auteur la ligne {{copie à vérifier}} ou mieux :
    • URL « simple » : {{copie de site|<URL d'où est tiré l'article>|<Titre du site>}}.
    • URL incluant le signe = (égal) : {{copie de site|<1=URL_d'où_est tiré_l'article>|<2=Titre du site>}}.
    Un bandeau sera ainsi visible pour indiquer que l'article est soupçonné d'enfreindre un droit d'auteur. Il doit rester pendant toute la durée de la procédure. Exception : le bandeau ne doit pas être apposé aux pages de redirection.
  2. Cliquez sur le lien rouge dans le bandeau créé afin de créer la page puis publier.
  3. Ajoutez la sous-page qui vient d'être créée en bas de la présente page, en créant un lien vers une sous-page, comme ceci : [[:Titre_de_l'article]] ([[Discussion:Titre_de_l'article/Droit d'auteur|'''sous-page''']]).
La proposition de plusieurs articles soupçonnés d'enfreindre un droit d'auteur dans une même sous-page est à éviter. Toutefois, si cela est vraiment nécessaire (une dizaine d'articles et plus), il est possible de créer une sous-page par utilisateur ou par catégorie et d'y regrouper les liens vers les articles concernés.

Déroulement de la procédure


  • Première semaine : soit l'auteur du copier-coller vient s'expliquer et donner les garanties de réutilisation des textes, soit une autorisation nous parvient après demande auprès de l'auteur original (n'oubliez pas de faire parvenir l'autorisation à la fondation Wikimedia à l'adresse suivante : permissions-fr AT wikimedia.org).
  • Deuxième semaine : réécriture du passage ou de l'article n'ayant pas l'agrément. S'il n'y a pas de violation du droit d'auteur (autorisation de l'auteur ou du site copié), il faut enlever le bandeau et remplacer par une référence à l'auteur ou au site.
  • Troisième semaine : de la part d'un administrateur, purge de l'historique ou suppression de l'article et archivage de la procédure.
  • Les articles où le soupçon de violation du droit d'auteur n'est pas prouvé peuvent être conservés. Si l'article a été copié par un site sans mention de l'origine du texte, le bandeau {{Copie par un site}} peut être apposé en page discussion.
  • Le traitement d'une requête peut nécessiter, lorsque la source dont on soupçonne qu'elle a été copiée n'est pas sur Internet (ouvrage imprimé, par exemple), des recherches complémentaires, qui peuvent être menées à partir de la page spécialisée Aigles et Lys:Vérification en bibliothèque.

Procédures accélérées


  • Si un article vient d'être créé par une IP, et qu'il est une copie de site avérée sans contribution significative supplémentaire, un utilisateur peut le blanchir automatiquement (en mentionnant la source copiée dans le commentaire), et un administrateur peut le supprimer immédiatement. Il reste souhaitable de prévenir l'auteur de la violation, par exemple via les modèles {{Copieur}} ou {{Copieurlight}} sur la page de discussion de cette IP. Pour les articles créés par des utilisateurs enregistrés il faut d'abord engager la discussion avec l'utilisateur.
  • Si la copie est clairement identifiée et qu'elle porte sur des données ou informations d'un média qui n'acceptera jamais leur reprise en licence libre, simplement retirer la ou les parties copyviolées, et demander une purge d'historique sur la période concernée.

Archivage



Demandes en attente Modifier

Attente de vérification en bibliothèque Modifier

Les demandes ci-dessous sont en attente de vérification sur A&L:VB.

Contributions à éplucher Modifier

Besoin d'aide et d'un deuxième avis (voir pdd) Modifier

Demandes à traiter Modifier

2010 Modifier

2011 Modifier

1er trimestre 2012 Modifier

2ème trimestre 2012 Modifier

3ème trimestre 2012Modifier

Octobre 2012 Modifier

Du 1 au 15 octobre Modifier

Du 17 au 30 octobre Modifier


Avertissements Modifier

Avertissement : Lisez les instructions en haut de la page avant de tenter quoi que ce soit !
Aide à la maintenance : Après un traitement, inscrivez à côté du lien un résumé des opérations effectuées et signez.

Voir aussi Modifier

Liens internes
Lien externe

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