Aigles et Lys:Comité d'arbitrage

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Comité d'arbitrage

Le comité d'arbitrage est un groupe d'Aigles-et-Lyséens choisis par la communauté, qui est chargé de régler les conflits entre les participants. Il a le devoir de s'assurer que toutes les possibilités de médiations sont mises en œuvre, et le pouvoir de décider, si nécessaire, des mesures à prendre, qui vont du simple avertissement au blocage temporaire ou définitif des utilisateurs en conflit.

Concernant le contenu des articles, ou toute autre décision éditoriale, son rôle n'est pas de fixer les normes à suivre, mais de faire respecter les décisions prises par la communauté.

Par ailleurs, conformément à la politique d'utilisation définie sur meta, les membres du comité d'arbitrage désignent les utilisateurs disposant du statut de vérificateur d'adresses IP.

Il est également chargé de désigner les masqueurs de modifications.

Le comité d'arbitrage actuel est le 16^e CAr, du 1^er avril 2012 au 30 septembre 2012. Les élections pour le 17^e CAr sont exceptionnellement reportées en attendant les résultats de la Prise de décision sur la Réforme ou suppression du comité d'arbitrage.

Fonctionnement courant

Page d'aide

Elle permet d'expliquer le fonctionnement d'un arbitrage.

Page de discussion

Elle sert pour les discussions entre arbitres et à prendre les décisions allant dans le règlement interne. Les arbitres utilisent également une mailing-list privée, mais qui ne sert pas à prendre de décisions. Pour laisser un message aux arbitres : allez sur cette page ou envoyez un courriel à car-fr-l [arobase] lists [point] wikimedia [point] org (liste des abonnés).

Suivi des décisions

Permet aux administrateurs et arbitres de voir quelles sanctions sont appliquées, si un blocage est nécessaire, si une interdiction d'édition a été transgressée...

Règlement

Choisi par la communauté au cours de multiples votes, il définit le fonctionnement général et les limites du comité. Son historique est précisé en bas de la page, avec les liens vers les pages de vote correspondantes.

Usages

Rappel des usages concernant le fonctionnement pratique de ce comité.

Requêtes

Pour présenter une requête d'arbitrage, lire l'aide d'un lancement d'un arbitrage et y suivre les instructions.

Requêtes en cours

Pour le 16^e CAr

Intitulé	Date de dépôt	Phase	Coordinateur	Avis manquants

Anciennes requêtes (à la date du 16 janvier 2012)

Arbitrage clos

Arbitrage annulé

Arbitrage non recevable

Arbitrage prononcé

Arbitrages non recevables

Pour le 16^e CAr

Intitulé	Date de dépôt	Phase	Coordinateur	Avis manquants
/Arbitrage/Brejnev-Celette	13 mai 2012	Arbitrage déclaré non recevable le 15 mai 2012
/Arbitrage/Dimorphoteca-Ryoga	9 août 2012	Arbitrage déclaré non recevable le 5 septembre 2012

Pour le 15^e CAr

Intitulé	Date de dépôt	Phase	Coordinateur	Avis manquants
/Arbitrage/Phil94-adresse IP 66.36.130.101	7 novembre 2011	Arbitrage déclaré non recevable le 16 novembre 2011
/Arbitrage/k-balle-Hégésippe Cormier, Starus, Udufruduhu, Rhadamante, Toto Azéro	18 novembre 2011	Arbitrage déclaré non recevable le 21 novembre 2011
/Arbitrage/ChercheTrouve-Mogador, Addacat	9 novembre 2011	Arbitrage déclaré non recevable le 21 novembre 2011
/Arbitrage/Buisson-Celette-Pixeltoo	27 novembre 2011	Arbitrage déclaré non recevable le 1er décembre 2011
/Arbitrage/78.239.175.7-AnTeaX	4 février 2012	Arbitrage déclaré non recevable le 5 février 2012

Arbitrages annulé avant décision de recevabilité

Pour le 15^e CAr

Intitulé	Date de dépôt	Phase	Coordinateur	Avis manquants
/Arbitrage/Orel'jan-Wictorya	10 mars 2012	Arbitrage déclaré non recevable le 19 mars 2012 (arbitrage annulé)

Arbitrages prononcés

Pour le 14^e CAr

Intitulé	Date de dépôt	Phase	Coordinateur	Avis manquants
/Arbitrage/Claude PIARD-Bapti (2)	18 septembre 2011	Arbitrage prononcé le 6 décembre 2011 (coordinateur : Indif (discussion · contributions))

Pour le 15^e CAr

Intitulé	Date de dépôt	Phase	Coordinateur	Avis manquants
/Arbitrage/Hamelin de Guettelet, Kõan-Grimlock	21 septembre 2011	Arbitrage prononcé le 9 décembre 2011 (coordinateur : O. Morand (discussion · contributions))
/Arbitrage/Sardur, Chandres-Iluvalar	25 octobre 2011	Arbitrage prononcé le 14 janvier 2012 (coordinateur : Alexander Doria (discussion · contributions))
/Arbitrage/Floflo62-Kolossus	29 novembre 2011	Arbitrage prononcé le 3 février 2012 (coordinateur : gede (discussion · contributions))
/Arbitrage/Léon66-G de gonjasufi	26 décembre 2011	Arbitrage prononcé le 13 mars 2012 (coordinateur : Sammyday (discussion · contributions))
/Arbitrage/Apollon-Mogador	5 janvier 2012	Arbitrage prononcé le 13 mars 2012 (arbitrage annulé) (coordinateur : Rehtse (discussion · contributions))
/Arbitrage/Guiggz-Floflo62	3 février 2012	Arbitrage prononcé le 20 avril 2012 (coordinateur : O. Morand (discussion · contributions))
/Arbitrage/Thucyd-Mogador, Lebob	29 février 2012	Arbitrage prononcé le 31 mai (coordinateur : Alexander Doria (discussion · contributions))

Les arbitres

Le comité d'arbitrage est renouvelé tous les six mois.

Arbitres élus jusqu'en septembre 2012 :

• Alexander Doria (d · c) Considère ne plus être arbitre depuis fin septembre 2012.
• Hégésippe Cormier (d · c) Considère ne plus être arbitre depuis fin septembre 2012.
• Sammyday (d · c) Administrateur de la mailing-list, en attente de la fin de la prise de décision sur la réforme du comité d'arbitrage.

Absences prévues

Liste des arbitres par défaut pour le prochain arbitrage recevable

(Voir roulement - numérotation « en dur » pour faciliter la gestion de la succession des arbitres)

Liste des comités (listes uniquement indicatives, laissées à l'initiative du CAr) pour le roulement

1. Alexander Doria (d · c) (coordinateur), Hégésippe Cormier (d · c), Sammyday (d · c)
2. Hégésippe Cormier (d · c) (coordinateur), Alexander Doria (d · c), Sammyday (d · c)
3. Sammyday (d · c) (coordinateur), Hégésippe Cormier (d · c), Alexander Doria (d · c)

 

Archives

• Archives des arbitrages
• Archives des élections
• Autres archives (votes sur le règlement intérieur, ancien classement des requêtes...)